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Délibération 2023/44

Convention pour la mise en commun d'équipements de stockage pour la vidéoprotection

Publié le 06 Oct. 2023

Délibération 2023/43

Délibération budgétaire modificative n°2/2023

Publié le 06 Oct. 2023

Délibération 2023/42

Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/41

Signature d'une convention avec le Département du Nord pour l'entretien de trois arrêts de bus et d'un chemin d'accès piétonnier le long des RD917 et 145

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/40

Signature d'une convention de partenariat avec le Département du Nord pour lutter contre l'isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/39

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/38

Délibération budgétaire modificative n°1/2023

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/37

Adhésion au service commun "Energie" de la Pévèle Carembault

Publié le 17 Juil. 2023

Délibération 2023/36

Demande d'une subvention à la Région pour l'aide à la signalisation et à la mise en sécurité des points d'arrêt

Publié le 17 Juil. 2023

Délibération 2023/35

Retrait de la délibération 2023/24 relative au RIFSEEP

Publié le 20 Juin 2023

Délibération 2023/34

Versement d'une subvention exceptionnelle complémentaire au comité des fêtes d'Ennevelin

Publié le 20 Juin 2023

Délibération 2023/33

Versement d'une subvention exceptionnelle au Centre d'études et d'actions socio-économiques du Pévèle

Publié le 20 Juin 2023