Vue attachée
Résultat(s) 25 à 36 sur 60

Délibération 2026/34

Exercice du droit à la formation des élus

Publié le 10 Jun 2026

Délibération 2026/33

Renouvellement de l'opération chèque sport culture

Publié le 10 Jun 2026

Délibération 2026/32

Fixation des tarifs périscolaires pour l'année scolaire 2026/2027

Publié le 10 Jun 2026

Délibération 2026/31

Extension de la délibération du RIFSEEP aux contractuels

Publié le 10 Jun 2026

Délibération 2026/30

Désignation du représentant de la commune auprès de la CLECT

Publié le 10 Jun 2026

Délibération 2026/29

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

Publié le 11 Mai 2026

Délibération 2026/28

Versement d'une subvention à la coopérative scolaire

Publié le 11 Mai 2026

Délibération 2026/27

Création d'un poste à l'organigramme du personnel

Publié le 11 Mai 2026

Délibération 2026/26

Constitution de la commission communale des impôts directs : désignation des commissaires

Publié le 11 Mai 2026

Délibération 2026/25

Elections du SIDEN SIAN : désignation d'un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou d'arrondissement au titre de la Défense Extérieure Contre l'Incendie

Publié le 08 Avr. 2026

Délibération 2026/24

Suppression de poste à l'organigramme du personnel

Publié le 08 Avr. 2026

Délibération 2026/23

Signature de la convention de travaux et de la délégation de maîtrise d'ouvrage des travaux d'effacement des réseaux de télécommunication, de vidéoprotection et de signalisation routière

Publié le 08 Avr. 2026