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Délibértaion 2026/58

Signature d'une convention avec le Département du Nord et la commune d'Avelin pour le déplacement de l'abribus du hameau d'Ennetières à l'emplacement du nouvel arrêt de bus sur le territoire d'Ennevelin

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/57

Fixation de l'indemnité des agents recenseurs pour le recensement de la population 2027

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/56

Nouvelle adhésion au SIDEN SIAN - Comité syndical du 9 décembre 2025

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/55

Vote des modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault - à effet du 1er janvier 2027

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/54

Délibération budgétaire modificative n°2/2026

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/53

Réalisation d'un prêt relai auprès du Crédit Agricole Nord de France pour l'avance des subventions obtenues pour les travaux d'aménagement du centre bourg

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/52

Réalisation d'un prêt relai auprès du Crédit Agricole Nord de France pour la prise en charge de la TVA de travaux d'aménagement du centre-bourg

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/51

Modalités de règlement des frais de déplacement temporaire des personnels, des volontaires en service civique et des collaborateurs occasionnels du service public (bénévoles de la médiathèque)

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/50

Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

Publié le 12 Oct. 2026

Délibération 2026/49

Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation

Publié le 31 Aoû. 2026

Délibération 2026/48

Institution d'une taxe sur la vacance des locaux d'habitation

Publié le 31 Aoû. 2026

Délibération 2026/47

Vote des tarifs des locations de salles pour l'année 2027

Publié le 31 Aoû. 2026