Vue attachéeMoteur de rechercheRésultat(s) 37 à 48 sur 49Délibération 2025/40Délibération acceptant le transfert de l'actif et du passif de l'AFIAFAF Pont-à-Marcq - EnnevelinPublié le 19 Juin 2025 Taille: 540.09 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/41Instauration d'une participation au financement des contrats souscrits par les agents pour le risque santéPublié le 19 Juin 2025 Taille: 485.14 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/42Suppression d'un poste d'agent de restaurationPublié le 19 Juin 2025 Taille: 434.29 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/43Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour les travaux de réaménagement et de végétalisation du centre-bourg - modificationPublié le 04 Sep. 2025 Taille: 348.95 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/44Modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault à effet du 1er janvier 2026Publié le 04 Sep. 2025 Taille: 661.37 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/45Avis sur le recrutement de deux gardes champêtres pour la Brigade Intercommunale de l'EnvironnementPublié le 04 Sep. 2025 Taille: 641.88 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/46Signature d'une convention relative à la prestation chômage du CDG59Publié le 04 Sep. 2025 Taille: 473.98 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/47Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CDG59 pour une mission de délégué à la protection des donnéesPublié le 04 Sep. 2025 Taille: 432.54 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/48Avis sur une affiliation volontaire au CDG59Publié le 04 Sep. 2025 Taille: 414.94 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/49Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activitéPublié le 04 Sep. 2025 Taille: 506.68 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/50Avis de la commune sur le projet de classement des secteurs pavés de Paris-RoubaixPublié le 04 Sep. 2025 Taille: 546.62 Ko / Extension: pdf Télécharger Délibération 2025/51Demande de fonds de concours à la communauté de communes Pévèle Carembault pour la démolition de l'ancienne école maternelle, préalablement aux travaux de réaménagement du centre-bourgPublié le 04 Sep. 2025 Taille: 387.3 Ko / Extension: pdf Télécharger Aller à la première pagePrécédentPrécédent Aller à la page 1 Aller à la page 2 Aller à la page 3 Page courante 4 Aller à la page 5suivantsuivantAller à la dernière page