conseil municipal du 6 octobre 2026

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 6 octobre 2026 à 19h00 en salle du conseil de la mairie.

L'ordre du jour sera le suivant : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 

2. Réalisation d’un prêt relai auprès du Crédit Agricole Nord de France pour la prise en charge de la TVA des travaux d'aménagement du centre bourg 

3. Réalisation d’un prêt relai auprès du Crédit Agricole Nord de France pour l'avance des subventions obtenues pour les travaux d'aménagement du centre bourg 

4. Délibération budgétaire modificative n°2/2026 

5. Vote des modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault – à effet au 1er janvier 2027 

6. Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN – Comité Syndical du 9 décembre 2025 

7. Fixation de l’indemnité des agents recenseurs pour le recensement de la population 2027 

8. Signature d'une convention avec le Département du Nord et la commune d'Avelin pour le déplacement de l'abribus du hameau d'Ennetières à l'emplacement du nouvel arrêt de bus sur le territoire d'Ennevelin 

9. Questions diverses